DES CHIOTS DISPONIBLES EN OCTOBRE.Appelez nous au 05.59.09.16.20.ou 06.10.57.39.26, pour plus de renseignements. Découvrez nos photos,vidéos et notre livre d'or.   
Notre élevage

CHIOTS NES ET DISPONIBLES A LA RESERVATION

PORTEES PRECEDENTES

NOS FEMELLES

NOS MÂLES

LES RESULTATS DE L'ELEVAGE

Renseignements divers

Choix du chiot male ou femelle.

VIDEOS DE NOS BEBES

VIDEOS DE NOS CHIENS

VIDEOS HUMORISTIQUES

JOYEUSES FËTES DE FIN D'ANNEE

SOCIALISATION DES CHIOTS

Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

Diaporama
REGLEMENTATION - LA REGLEMENTATION A COMPTER 1 JANVIER 2015 CHANGE POUR LES ELEVEURS PROFESSIONNELS

Vous trouverez ci dessous le lien vous permettant de prendre connaissance de la réglementation que doivent appliquer, les éleveurs, depuis le 01/01/2015.

http://agriculture.gouv.fr/Reglementation-animaux-de-compagnie

 

 

Et désormais  les particuliers qui produisent, 1 portée par an, même si celà se limite à un chiot dans la portée, se verront appliqués la même réglementation, à compter du 01/01/2016.

Donc obligations déclaratives fiscales, sociales, avec un risque d'amende de 7500€, en cas de défaut de déclarations.

En ce qui concerne les régles sanitaires, elles s'appliquent aussi, mais avec des éléments dérogatoires. 

Nous consacrons une rubrique à la compréhension de ces textes. " LA REGLEMENTATION A PARTIR DU 1 JANVIER 2016 POUR LES PARTICULIERS QUI PRODUISENT AU MINIMUM UN CHIOT "

 


Date de création : 11/11/2014 @ 10:52
Dernière modification : 10/01/2016 @ 14:30
Catégorie : REGLEMENTATION
Page lue 3266 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article

 
Diaporama
Notre élevage

Nos Champions Nationaux et Internationaux de Beauté, Trialer, Etalons et lices recommandés.

Renseignements divers

GOUPY Chien THERAPEUTE

MILO et MAVRICK chiens guides d'aveugles

NOS CHIOTS SONT VENDUS ASSURES!!!!

La reproduction au sein de notre élevage

LES JOURNEES FAMILIALES

CONTACT

NOUS RECUPERONS VOTRE PAPIER.

REGLEMENTATION

Calendrier
Webmaster - Infos
W3C CSS Meric Graphisme © 2007 - Licence Creative Commons
^ Haut ^